Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAVET Appellation St Emilion Contrôlée.
FAURE Philippe

Numéro de dépôt :
1284957
Date de dépôt :
14/08/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/08/2024

Présentation de la marque CHATEAU GRAVET Appellation St Emilion Contrôlée.

Déposée le 14 août 1984 par FAURE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAVET Appellation St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAURE Philippe domicilié(e) 7 rue de la Cité - 33330 - SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FAURE Philippe domicilié(e) 7 rue de la Cité - 33330 - SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS - France.

La marque CHATEAU GRAVET Appellation St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU GRAVET Appellation St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 14 août 2024.

FAURE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CAZE BELLEVUE , CHATEAU VIEUX DESPAGNET


FAURE Philippe - 7 rue de la Cité - 33330 - SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS - France


M. FAURE Philippe - 7 rue de la Cité - 33330 - SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272442 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 24 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409587 - Publication au BOPI 2005-03-24

Renouvellement sans limitation n°2035544 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Renouvellement sans limitation le 22 août 2014 n°2565606 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-22

VIN d'appellation provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU GRAVET".